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liorer le pilotage des effectifs au travers d’une politique
de remplacement articulée autour de la création d’un
Pool institutionnel « Activité-Remplacement » (PAR).
Elle préfigure également la mise en place d’une poli-
tique de réallocation permanente des Ressources hu-
maines par le redéploiement des postes en fonction de
l’activité des pôles hospitalo-universitaires. Elle favo-
rise aussi l’organisation de la mobilité des agents qui
occupent les postes fonctionnels.
Elle traduit enfin l’adaptation du programme capaci-
taire aux évolutions des modes de prise en charge des
patients, et accompagne in fine la conduite des réor-
ganisations structurelles en cours, dans les différents
services.
Qu’est-ce qu’un poste fonctionnel ?
Un poste fonctionnel est une plage horaire sur laquelle
est affecté un agent (IDE, AS, ASH) au cours d’une
journée, selon les modalités d’organisation propres au
service, dans le respect des règles issues de l’accord
local sur la réduction et l’organisation du temps de tra-
vail et de la réglementation sur les services normés.
La revue des postes fonctionnels correspond donc au
récapitulatif, par secteur d’activité, de l’affectation des
ressources humaines non médicales pour une journée
et pour une semaine. C’est aussi l’outil qui permet l’ar-
ticulation entre les besoins en fonctionnement et l’acti-
vité des pôles hospitalo-universitaires.
Les effectifs de fonctionnement correspondent ainsi au
nombre de postes matin-jour-soir et nuit indispensables
au fonctionnement sur une activité à 100% d’une unité
de soins ou d’un service médico-technique. En hospita-
lisation conventionnelle, le calcul s’effectue ainsi à par-
tir d’une référence de 15 lits, du profil du patient (niveau
de sévérité), et de la charge en soins. Toutefois, il a été
tenu compte du fait que certains services répondent à
des normes réglementaires définissant le ratio d’enca-
drement soignant au lit, ou encore à des recommanda-
tions nationales.
La revue des postes fonctionnels a été réalisée en
collaboration avec les cadres supérieurs de santé et
qu’elle porte exclusivement à ce jour sur les métiers
d’IDE, d’AS et d’ASH. Elle permet de faire la distinction
entre les postes permanents nécessaires au bon fonc-
tionnement des services et les postes non-permanents
qui constituent les moyens en ressources humaines
susceptibles d’être mobilisés pour faire face à l’ab-
sentéisme et aux variations de l’activité. La revue des
postes fonctionnels est naturellement indissociable de
la politique institutionnelle de remplacement.
Le développement d’une politique
institutionnelle de remplacement :
le pool Activité Remplacement
(PAR)
La politique de remplacement est conduite en articula-
tion avec la revue des postes fonctionnels et repose sur
deux axes, la définition du dimensionnement du PAR
et la définition des règles de fonctionnement du PAR.
L’objectif de cette démarche est de constituer un pool à
hauteur de 60 agents pour juillet 2014.
La constitution du PAR s’organise en premier lieu par
une identification des personnels IDE et AS affectés
jusqu’alors dans les pools de pôle et qui seront affectés
progressivement au PAR, par les redéploiements liés
aux réorganisations, les réintégrations suite à dispo-
nibilité ou congés parentaux et l’existant des effectifs
composants le PAR à ce jour soit 52 postes.
Les règles de fonctionnement du Pool Activité
Remplacement reposent sur une articulation entre le
pôle hospitalo-universitaire, la coordination générale
des soins et la Direction des Ressources Humaines,
chacun ayant un rôle défini.
Ce travail a été réalisé sur les pôles avec une com-
munication de ces résultats mais qui ne concerne à ce
jour que les IDE, AS et ASH, les autres professionnels
notamment les secrétaires médicales seront traités ou
sont traités par d’autres dispositifs comme l’audit des
secrétariats médicaux.
Le contrat basé sur ces démarches, consiste en la dé-
finition des ressources permanentes nécessaires, for-
cément contraintes, au regard du contexte budgétaire
avec en contrepartie un engagement fort de la direction
en matière de remplacement de l’absentéisme avec la
mise en œuvre du PAR, au regard de l’activité.
La revue des postes fonctionnels et de l’identification
des postes permanents doit être intégrée à ce qui
est délégué aux pôles, dans le cadre de la politique
de contractualisation interne menée au sein de notre
établissement. La réussite de ce chantier repose éga-
lement sur l’appropriation de cette démarche par les
équipes d’encadrement des pôles hospitalo-universi-
taires.
Le projet de réorganisation
des secrétariats médicaux.
Les secrétariats médicaux sont un des acteurs clé
du bon fonctionnement des services de soins, et des
bonnes relations du CHU avec ses partenaires exté-
rieurs (qu’il s’agisse d’autres établissements hospita-
liers, ou bien de la médecine de ville). Ils contribuent
entre autres à garantir la continuité des soins, en pro-
duisant un compte-rendu d’hospitalisation à la sortie du
