Mentions légales
Publié le – Mis à jour le
Directrice de la publication
La Directrice de la publication est Mme Pascale Mocaër, Directrice Générale du CHU de Limoges.
Courriel : direction.communication@chu-limoges.fr
Editeur
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site www.chu-limoges.fr est édité par le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges.
2 avenue Martin Luther King
87042 Limoges Cedex
Téléphone : 05 55 05 55 55
Courriel : direction.communication@chu-limoges.fr
Siret : 26870851800017
Coordination et administration du site
Direction de la communication du CHU de Limoges
Nicolas Vermersch – Directeur de la communication
Conception et réalisation
Développement et Maintenance
Stratis, agence spécialisée sur le secteur public, accompagne ses clients dans la conception, le développement et l’animation de leur stratégie digitale.
STRATIS
Pôle d’activités Toulon Est – BP 243 83078 Toulon cedex 9
Tél : 04 98 01 26 26
Site internet : www.stratis.fr
Contenus éditoriaux et média
Les photos et vidéos sont réalisées par la Direction de la Communication du CHU de Limoges – dans le cas contraire, les crédits sont mentionnés sous chaque photo et vidéo.
Cartographie : les contributeurs d’OpenStreetMap©. Les données sont disponibles sous la licence ODbL
Hébergement
Le site est hébergé par le CHU de Limoges.
Hébergement de données de santé à caractère personnel
Aucun transfert de données de santé à caractère personnel vers un pays tiers à l’espace économique européen.
Démarche Qualité Web
Pour assurer la meilleure expérience de navigation possible sur ce site, Stratis a engagé un processus rigoureux de respect des standards qualité Opquast, dont ses collaborateurs sont certifiés.
Les critères de cette certification sont élaborés collectivement par une communauté d’experts du Web, garantissant ainsi leur pertinence et leur efficacité. La conformité à ces normes exige un effort continu et soutenu, reflet de notre engagement permanent envers un Numérique Responsable. Pour plus de transparence, nous mettons à votre disposition une description détaillée de nos engagements et des critères adoptés : https://checklists.opquast.com/fr/assurance-qualite-web/
Accessibilité
Stratis, acteur engagé pour un Numérique Responsable a piloté la démarche d’accessibilité du site tout au long de sa conception et de son développement.
Loi applicable et attribution de juridiction
Le droit français s’applique à tout litige né du site internet, ces derniers seront tranchés par les tribunaux français seuls compétents.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive du CHU de Limoges.
En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est conditionnée à l’accord préalable écrit du CHU de Limoges.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : direction.communication@chu-limoges.fr
Données personnelles
Le CHU de Limoges s’engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018.
Conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, suppression ou opposition des informations la concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un courriel au CHU à l’adresse suivante : dpo@chu-limoges.fr