Mentions légales

Publié le – Mis à jour le

Directrice de la publication

La Directrice de la publication est Mme Pascale Mocaër, Directrice Générale du CHU de Limoges.
Courriel : direction.communication@chu-limoges.fr

Editeur

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site www.chu-limoges.fr est édité par le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges.
2 avenue Martin Luther King
87042 Limoges Cedex

Téléphone : 05 55 05 55 55
Courriel : direction.communication@chu-limoges.fr 
Siret : 26870851800017

Coordination et administration du site

Direction de la communication du CHU de Limoges

Nicolas Vermersch – Directeur de la communication

Conception et réalisation

Développement et Maintenance

Stratis, agence spécialisée sur le secteur public, accompagne ses clients dans la conception, le développement et l’animation de leur stratégie digitale.

STRATIS
Pôle d’activités Toulon Est – BP 243 83078 Toulon cedex 9
Tél : 04 98 01 26 26
Site internet : www.stratis.fr

Contenus éditoriaux et média

Les photos et vidéos sont réalisées par la Direction de la Communication du CHU de Limoges – dans le cas contraire, les crédits sont mentionnés sous chaque photo et vidéo.
Cartographie : les contributeurs d’OpenStreetMap©. Les données sont disponibles sous la licence ODbL

Hébergement

Le site est hébergé par le CHU de Limoges.

Hébergement de données de santé à caractère personnel

Aucun transfert de données de santé à caractère personnel vers un pays tiers à l’espace économique européen.

Démarche Qualité Web

Pour assurer la meilleure expérience de navigation possible sur ce site, Stratis a engagé un processus rigoureux de respect des standards qualité Opquast, dont ses collaborateurs sont certifiés.

Les critères de cette certification sont élaborés collectivement par une communauté d’experts du Web, garantissant ainsi leur pertinence et leur efficacité. La conformité à ces normes exige un effort continu et soutenu, reflet de notre engagement permanent envers un Numérique Responsable. Pour plus de transparence, nous mettons à votre disposition une description détaillée de nos engagements et des critères adoptés : https://checklists.opquast.com/fr/assurance-qualite-web/

Accessibilité

Stratis, acteur engagé pour un Numérique Responsable a piloté la démarche d’accessibilité du site tout au long de sa conception et de son développement.

Loi applicable et attribution de juridiction

Le droit français s’applique à tout litige né du site internet, ces derniers seront tranchés par les tribunaux français seuls compétents.

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive du CHU de Limoges.
En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est conditionnée à l’accord préalable écrit du CHU de Limoges.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à : direction.communication@chu-limoges.fr 

Données personnelles

Le CHU de Limoges s’engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018.

Conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, suppression ou opposition des informations la concernant. 

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un courriel au CHU à l’adresse suivante : dpo@chu-limoges.fr